Régie des rentes du Québec

Notre publication : le recueil Bien administrer un régime de retraite...

Voyez les diverses façons de vous procurer nos publications.


Ce recueil de fascicules propose des règles pour aider les comités de retraite à s'acquitter de leurs tâches avec compétence et prudence. On y suggère des processus pour améliorer l'administration des régimes de retraite, mieux protéger les membres de comités de retraite et accroître la confiance des participants et des bénéficiaires.

Recueil Bien administrer un régime de retraite

Fascicule n° 6 : Les documents du régime et de son administration

Le fascicule n° 6 du recueil renseigne le comité de retraite sur les documents qui soutiennent l'administration du régime.
Dernière mise à jour : décembre 2012.

Fascicule n° 5 : L’information aux participants et aux bénéficiaires

Avec le fascicule n° 5 du recueil, les membres de comités de retraite sauront quelle information fournir, à qui la transmettre, quand et comment le faire.
Dernière mise à jour : mars 2009.

Fascicule n° 4 : Les personnes clés de l’administration

Qui sont les personnes clés de l'administration d'un régime? Comment les choisir? Que prévoir dans leur contrat? Voilà des questions auxquelles répond le fascicule n° 4 du recueil.
Dernière mise à jour : mars 2007.

Fascicule n° 3 : Le fonctionnement du comité de retraite

Le fascicule n° 3 du recueil traite des règles de fonctionnement du comité de retraite, et entre autres, de sa composition, de la tenue de ses réunions, de la formation et de l'éthique de ses membres.
Dernière mise à jour : mars 2008.

Fascicule n° 2 : Le rôle et la responsabilité du comité de retraite

Le fascicule n° 2 du recueil explique le rôle et la responsabilité du comité de retraite.
Dernière mise à jour : juin 2011.

Fascicule n° 1 : La saine gestion, ce que vous devez savoir

Le fascicule n° 1 du recueil présente les principes fondamentaux de la saine gestion d'un régime de retraite ainsi que 11 consignes pour aider les administrateurs de régimes à exercer leur rôle.
Dernière mise à jour : juin 2011.

Table des matières

Il s'agit de la table des matières du recueil.
Dernière mise à jour : décembre 2012.

Autres parties du recueil

Afin de constituer une version papier de votre recueil, nous vous suggérons de regrouper la table des matières et les fascicules dans une reliure à anneaux avec les documents suivants :

  • la page couverture et l'étiquette identifiant le recueil, à insérer dans la reliure à anneaux, si possible
  • la page intitulée Comment constituer votre recueil
  • l'avant-propos
  • la page intitulée Comment nous joindre.
Dernière mise à jour : décembre 2012.

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