Régie des rentes du Québec

Nos publications concernant la Régie

Voyez les diverses façons de vous procurer nos publications.


La Régie

Brochure 40 ans

Fière de bâtir votre avenir depuis 40 ans

Publiée à l'occasion du 40e anniversaire de la Régie, cette brochure trace le portrait actuel de la Régie et comporte un volet sur son évolution depuis sa création en 1965.
Dernière mise à jour : octobre 2005.

Déclaration de services aux citoyens

Ce document présente les engagements de la Régie des rentes du Québec et de son personnel envers les citoyens. Ces engagements reflètent la volonté de la Régie d'offrir des services de qualité à l'ensemble de sa clientèle et tiennent compte des attentes que celle-ci a exprimées lors de sondages.
Dernière mise à jour : janvier 2013.

La Convention de performance et d'imputabilité

La Convention de performance et d'imputabilité

La Convention de performance et d'imputabilité décrit sommairement la Régie. Elle définit sa mission, ses orientations stratégiques, ses produits et services ainsi que son cadre de gestion. Elle introduit l'allocation de ses ressources, les cotisants, les bénéficiaires, les fournisseurs et les partenaires. Cette convention présente les mécanismes de suivi et de reddition de comptes. Enfin, elle fait état des indicateurs de performance.
Dernière mise à jour : juin 2005.

Délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la Régie des rentes du Québec

Cette délégation présente les pouvoirs que le conseil d'administration de la Régie a délégués au président et qu'il peut lui-même déléguer au personnel.
Dernière mise à jour : mai 2005.

Délégations de pouvoirs du président de la Régie des rentes du Québec

Les lois que la Régie administre lui attribuent différents pouvoirs. Pour permettre une plus grande efficacité administrative, la Régie a délégué plusieurs pouvoirs à son personnel.
Dernière mise à jour : avril 2010.

Répertoire des codes de classification

Ce document énumère les rubriques servant à la classification et au repérage des documents disponibles à la Régie des rentes du Québec. Il permet aux citoyens d'identifier ces documents et facilite ainsi l'exercice de leur droit à l'information.
Dernière mise à jour : juin 2009.

Code de déontologie du personnel de la Régie

Il est important que chaque employé de la Régie intègre et applique dans son travail les valeurs organisationnelles de la Régie, soit le service aux citoyens, l'intégrité et l'excellence. Le Code de déontologie reflète les devoirs et les obligations qui découlent de ces valeurs et de celles qui font l'objet de la Déclaration de valeurs de l'administration publique québécoise, soit la compétence, l'impartialité, la loyauté, le respect et l'intégrité.
Dernière mise à jour : novembre 2009.

Code d’éthique et de déontologie qui s’applique aux administrateurs

L'exercice de la mission de la Régie exige de ses administrateurs qu'ils adhèrent aux valeurs de gestion qu'elle s'est données et qu'ils s'engagent à en favoriser le respect. À titre d'administrateurs publics, leur action doit de plus être guidée par des principes d'éthique et des règles de déontologie propres à assurer et à préserver la confiance des citoyens envers la Régie et envers l'administration publique.
Dernière mise à jour : novembre 2009.

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