RRPE - Rente de base immédiate - Calcul de la prestation - Exemple - Calcul de la rente de base immédiate d'un employé à temps plein

 

Exemple

Calcul de la rente de base immédiate d'un employé à temps plein

Depuis le 1er juillet 2019

Données

Régime de retraite :RRPEDate de début de participation :2012-07-01
Base de rémunération :260 joursDate de fin de participation :2023-06-30
Âge du participant :61 ansService crédité :11,0000 années
Pourcentage de temps travaillé :100 %Nombre total de jours d'absence :0 jour

Le participant a droit à une rente immédiate.

Meilleures années
AnnéeEmployeurAbsencesService créditéSalaire admissibleÉcart de salaire
2018-01-01 au 2018-12-31A 1,0000 année104 000 $ 
2019-01-01 au 2019-12-31A 1,0000 année108 000 $ 
2020-01-01 au 2020-12-31A 1,0000 année110 000 $ 
2021-01-01 au 2021-12-31A 1,0000 année112 000 $ 
2022-01-01 au 2022-12-31B 1,0000 année115 000 $ 
2023-01-01 au 2023-06-30B 0,5000 année60 000 $ 

Démarche

Service pour le calcul de la rente de base

Étape 1 : Convertir le nombre de jours d'absence utilisés (maximum 90 jours) en service

Puisque le participant n’a aucun jour d'absence, aucun service n’est ajouté.

Nombre de jours de la banque utilisés÷Base de rémunération=Service ajouté par la banque de 90 jours
0 jour÷260 jours=0,0000 année

Étape 2 : Calculer le service pour le calcul de la rente de base

Service crédité+Service ajouté par la banque de 90 jours=Service pour le calcul de la rente de base
11,0000 années+0,0000 année=11,0000 années

Répartir le service pour le calcul de la rente de base par périodes de service.

Années de service acquises avant le 1er juillet 1982 :0,0000 années
Années de service acquises du 1er juillet 1982 au 31 décembre 1999 :0,0000 années
Années de service acquises depuis le 1er janvier 2000 :11,0000 années

Salaire admissible moyen

Étape 1 : Annualiser le service

Puisque ce participant a travaillé à temps plein, le service annualisé est égal au service crédité.

Étape 2 : Annualiser le salaire

Année[(Salaire admissibleÉcart de salaire) ÷Service crédité] +Écart de salaire=Salaire annualisé
2018[(104 000 $0 $) ÷1,0000 année] +0 $=104 000 $
2019[(108 000 $0 $) ÷1,0000 année] +0 $=108 000 $
2020[(110 000 $0 $) ÷1,0000 année] +0 $=110 000 $
2021[(112 000 $0 $) ÷1,0000 année] +0 $=112 000 $
2022[(115 000 $0 $) ÷1,0000 année] +0 $=115 000 $
2023[(60 000 $0 $) ÷0,5000 année] +0 $=60 000 $

Étape 3 : Déterminer les périodes et les salaires à retenir

Placer les salaires annualisés du plus élevé au moins élevé et retenir les salaires correspondant aux meilleures années jusqu'à concurrence de 5 années de service annualisé.

OrdreAnnéeSalaire annualiséService annualisé
12023120 000 $0,5000 année
22022115 000 $1,0000 année
32021112 000 $1,0000 année
42020110 000 $1,0000 année
52019108 000 $1,0000 année
62018104 000 $0,5000 année*
  Total :5,0000 années

* Même si le service annualisé de 2018 est de 1,0000 année, seulement 0,5000 année est nécessaire pour compléter la 5e année.

Calculer le salaire à retenir pour chacune des années retenues.

Année[(Salaire annualiséÉcart de salaire) ×Service annualisé] +Écart de salaire=Salaire à retenir
2023[(120 000 $0 $) ×0,5000 année] +0 $=60 000 $
2022[(115 000 $0 $) ×1,0000 année] +0 $=115 000 $
2021[(112 000 $0 $) ×1,0000 année] +0 $=112 000 $
2020[(110 000 $0 $) ×1,0000 année] +0 $=110 000 $
2019[(108 000 $0 $) ×1,0000 année] +0 $=108 000 $
2018[(104 000 $0 $) ×0,5000 année] +0 $=52 000 $
        Total=557 000 $

Étape 4 : Calculer le salaire admissible moyen

Somme des salaires retenus÷5 années
ou
Somme des services annualisés
=Salaire admissible moyen
557 000 $÷5,0000 années=111 400 $

Les salaires admissibles du participant ne dépassent pas le salaire admissible maximum, (198 144 $ en 2023) donc un seul salaire admissible moyen est nécessaire.

Calcul de la rente de base

Le service acquis se situe après le 1er janvier 2000. Un seul calcul de la rente de base est donc requis pour cet exemple.

Taux d'accumulation de la rente×Salaire admissible moyen×Service pour le calcul de la rente de base acquis depuis le 1er janvier 2000=Rente acquise depuis le 1er janvier 2000
2 %×111 400 $×11,0000 années=24 508 $
 Rente de base annuelle totale=24 508 $

Résultat

La rente de base immédiate de ce participant est de 24 508 $.

Avant le 1er juillet 2019

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Données

Régime de retraite :RRPEDate de début de participation :1974-07-01
Base de rémunération :260 joursDate de fin de participation :2008-07-04
Âge du participant :55 ansService crédité :33,6540 années
Pourcentage de temps travaillé :100 %Nombre total de jours d'absence :92 jours

Le participant a droit à une rente immédiate sans réduction puisqu'il a atteint un critère d'admissibilité à une rente immédiate sans réduction, soit 55 ans avec le facteur 88 (âge + années de service).

Meilleures années
AnnéeEmployeurAbsencesService créditéSalaire admissibleÉcart de salaire
2001-01-01 au 2001-12-31A 1,0000 année58 487 $ 
2002-01-01 au 2002-12-31A 1,0000 année57 357 $ 
2003-01-01 au 2003-12-31A6 jours0,9770 année49 882 $ 
2004-01-01 au 2004-05-30A 0,4120 année25 326 $909 $
2004-09-02 au 2004-12-31B 0,3310 année20 347 $ 
2005-01-01 au 2005-12-31B60 jours0,7690 année57 697 $1 607 $
Rachat d'absence sans salaireB 0,2310 année17 332 $ 
2006-01-01 au 2006-12-31B 1,0000 année74 973 $ 
2007-01-01 au 2007-12-31B14 jours0,9460 année94 676 $ 
2008-01-01 au 2008-07-04B2 jours0,5000 année48 023 $5 450 $

Démarche

Service pour le calcul de la rente de base

Étape 1 : Convertir le nombre de jours d'absence utilisés (maximum 90 jours) en service

Puisque le participant a plus de 90 jours d'absence, on utilise la totalité de la banque, soit 90 jours.

Nombre de jours de la banque utilisés÷Base de rémunération=Service ajouté par la banque de 90 jours
90 jours÷260 jours=0,3462 année

Étape 2 : Établir le service pour le calcul de la rente de base

Service crédité+Service ajouté par la banque de 90 jours=Service pour le calcul de la rente de base
33,654 années+0,3462 année=34,0002 années

Répartir le service pour le calcul de la rente de base par périodes de service.

Années de service acquises avant le 1er juillet 1982 :8,2530 années
Années de service acquises du 1er juillet 1982 au 31 décembre 1999 :17,5040 années
Années de service acquises depuis le 1er janvier 2000 :8,2432 années

Salaire admissible moyen

Étape 1 : Annualiser le service

Puisque ce participant a travaillé à temps plein, le service annualisé est égal au service crédité.

Étape 2 : Annualiser le salaire

Année[(Salaire admissibleÉcart de salaire) ÷Service crédité] +Écart de salaire=Salaire annualisé
2001[(58 487 $0 $) ÷1,0000 année] +0 $=58 487 $
2002[(57 357 $0 $) ÷1,0000 année] +0 $=57 357 $
2003[(49 882 $0 $) ÷0,9770 année] +0 $=51 056 $
2004[(45 673 $909 $) ÷0,7430 année] +909 $=61 157 $
2005[(75 029 $1 607 $) ÷1,0000 année] +1 607 $=75 029 $
2006[(74 973 $0 $) ÷1,0000 année] +0 $=74 973 $
2007[(94 676 $0 $) ÷0,9460 année] +0 $=100 080 $
2008[(48 023 $5 450 $) ÷0,5000 année] +5 450 $=90 596 $

Étape 3 : Déterminer les périodes et les salaires à retenir

Ordonner les salaires annualisés du plus élevé au moins élevé et retenir les salaires correspondant aux meilleures années jusqu'à concurrence de 3 années de service annualisé.

OrdreAnnéeSalaire annualiséService annualisé
12007100 080 $0,9460 année
2200890 596 $0,5000 année
3200575 029 $1,0000 année
4200674 973 $0,5540 année*
  Total :3,0000 années

* Même si le service annualisé de 2006 est de 1,0000 année, seulement 0,5540 est nécessaire pour compléter la 3e année.

Calculer le salaire à retenir pour chacune des années retenues.

Année[(Salaire annualiséÉcart de salaire) ×Service annualisé] +Écart de salaire=Salaire à retenir
2007[(100 080 $0 $) ×0,9460 année] +0 $=94 676 $
2008[(90 596 $5 450 $) ×0,5000 année] +5 450 $=48 023 $
2005[(75 029 $1 607 $) ×1,0000 année] +1 607 $=75 029 $
2006[(74 973 $0 $) ×0,5540 année] +0 $=41 535 $
        Total=259 263 $

Étape 4 : Calculer le salaire admissible moyen

Somme des salaires retenus÷3 années
ou
Somme des services annualisés
=Salaire admissible moyen
259 263 $÷3,0000 années=86 421 $

Les salaires admissibles du participant ne dépassent pas le salaire admissible maximum, donc un seul salaire admissible moyen est nécessaire.

Calcul de la rente de base

Le service acquis se situe après le 1er janvier 2000. Un seul calcul de la rente de base est donc requis pour cet exemple.

Taux d'accumulation de la rente×Salaire admissible moyen×Service pour le calcul de la rente de base acquis avant le 1er juillet 2000=Rente acquise avant le 1er juillet 1982
2 %×86 421 $×34,0002 années=58 767 $
 Rente de base annuelle totale=58 767 $

Résultat

La rente de base immédiate de ce participant est de 58 767 $.

PR02BAAA00D012

 

2023-11-21

DSPSPR02BAAA00D012.htm