PO 111-05 Calcul des GANA et GANA1 d’une année dans la période cotisable

En général, les gains admissibles non ajustés du régime de base (GANA) et du premier volet du régime supplémentaire (GANA1) d’une année correspondent aux revenus de travail du cotisant, sans excéder le maximum des gains admissibles de l’année civile concernée.

Le montant des GANA et des GANA1 d’une année est égal au moindre des trois montants suivants (arrondis au dollar près) :

1. le total des revenus de travail (salaire admissible, revenu net du travailleur autonome (TA) et rétribution nette provenant d’activités comme ressource intermédiaire ou de type familial ( RIRTF);

2. la somme des montants suivants :

• montant de l’exemption personnelle (EP) de l’année;

• total des cotisations ÷ taux de cotisation.

Depuis 2019, le taux de cotisation à utiliser est le total du taux de cotisation du régime de base et de celui du premier volet du régime supplémentaire.

3. le maximum des gains admissibles du travailleur (MGAT).

Toutefois, si le moindre des trois montants est inférieur ou égal à l’EP, le montant des GANA et des GANA1 est égal à 0 $.

Ces gains « non ajustés » seront ajustés en fonction du maximum des gains admissibles moyens de l’année du calcul des rentes de retraite de base (RRB et RRB1).