Régie des Rentes du Québec Régime de rentes du Québec
Plan de site / Accessibilité
   

Plan de site

Preuves

Preuve de naissance

Preuve de première valeur

Preuve de seconde valeur

Examen de la preuve de naissance

Preuve de mariage ou d'union civile

Preuve de séparation de corps

Preuve de divorce ou de dissolution de l'union civile

Preuve d'annulation du mariage ou de l'union civile

Preuve de décès

Travail et cotisations

Registre des cotisants

Relevé de participation

Cotisation

Périodes cotisables

Addition de gains et de cotisations au RDC

Réduction ou radiation de gains au RDC

Travail visé / Travail exclu

Entente sur la cotisation durant la retraite progressive

Partage des gains

Admissibilité au partage

Effets du partage sur les prestations

Demande de partage

Retrait de la demande de partage

Renonciation au partage

Exécution du partage

Période de partage

Deuxième jugement

Divers

Demandes de prestations

Modalités de présentation de la demande de prestations

Date de réception de la demande de prestations

Écrit d'intention

Présomption de demande

Juridiction responsable du traitement de la demande

Suspension du traitement d'une demande de prestations

Annulation d'une demande de prestations

Réception d'une deuxième demande de prestations

Calcul des prestations

Calcul des GANA

Calcul de la rente de retraite de base (RRB)

Montant des prestations

Prévisions à court terme

Paiement des prestations

Paiement des prestations en cas de représentation par un tiers

Prescription des prestations mensuelles

Traitement des dénonciations

Incessibilité et insaisissabilité des prestations

Paiement d'intérêts

Refus de recevoir le paiement d'une prestation

Prestation impayée au décès d'un bénéficiaire

Demande de révision des décisions

Représentation par un tiers

Le client est apte

Le client est inapte

Ententes internationales

Application des ententes

Demande de prestation en vertu d'une entente

Règles particulières aux différentes prestations

Invalidité et survie : admissibilité et totalisation

Information transmise par Retraite Québec

Enfant du cotisant

Rente de retraite

Admissibilité

Cas particuliers

Début et fin de la rente de retraite

Rente de retraite posthume

Modifications après le début de la rente

Supplément de la rente de retraite

Division de la rente de retraite

Admissibilité à la division

Début et fin de la division

Avis de division

Calcul de la division

Demande de division

Modalités de présentation de la demande

Date de réception de la demande

Suspension du traitement de la demande

Montant additionnel pour invalidité après la retraite

Admissibilité au montant additionnel pour invalidité après la retraite

Début et fin du montant additionnel pour invalidité après la retraite

Paiement du montant additionnel pour invalidité après la retraite

Montant additionnel posthume pour invalidité après la retraite

Retour au travail du bénéficiaire invalide

Rente d'invalidité

Admissibilité à la rente d'invalidité

Réception d'une indemnité de la CNESST

Réception d'une indemnité de la SAAQ

Réception d'une rente de retraite

Réévaluation de l'admissibilité à 60 ans

Début et fin de la rente d'invalidité

Rente d'invalidité posthume

Remise à l'administrateur d'un régime d'assurance invalidité

Retour au travail du bénéficiaire invalide

Réévaluation médicale

Invalidité totale

Invalidité 60

 

Rente d'enfant de cotisant invalide (RECI)

Admissibilité à la rente d'enfant de cotisant invalide

Enfant du cotisant

Début et fin de la rente d'enfant de cotisant invalide

Paiement de la rente d'enfant de cotisant invalide

Prestation de décès

Admissibilité aux prestations de survivants

Admissibilité à la prestation de décès

Paiement de la prestation de décès

Modalités selon le type de requérant

Rente de conjoint survivant

Admissibilité aux prestations de survivants

Admissibilité à la rente de conjoint survivant

Conjoints mariés ou en union civile

Conjoints de fait

Cas particuliers

Début et fin de la rente de conjoint survivant

Enfant du cotisant à la charge du conjoint survivant

Invalidité du conjoint survivant

Décès avant 1994

Rente d'orphelin

Admissibilité aux prestations de survivants

Admissibilité à la rente d'orphelin

Enfant du cotisant

Début et fin de la rente d'orphelin

Paiement de la rente d'orphelin

Protection des renseignements personnels et accès à l'information

Généralités

Demandes écrites

Demandes téléphoniques

Demandes faites en personne

Particularités pour la mesure de l'Allocation famille

Gestion de l'identité de la clientèle

Identification du client qui demande un service

Identification d'un tiers

Exigences du numéro d'assurance social NAS

 


MAJ 2017-09-13

DSPS DO13_plan.htm