PO 112-25 Calcul de la rente de retraite de base du régime de base (RRB)

Lorsqu'un bénéficiaire de la rente de retraite décède, la RRB à utiliser dans le calcul de la rente de conjoint survivant est le résultat de la formule suivante :

Toutefois, si lors du calcul de la RRB de la rente de retraite du cotisant décédé, le nombre de mois de la période cotisable de base était inférieur au nombre minimal de mois cotisables, il faut multiplier le montant obtenu par le rapport suivant :

Les gains admissibles des années 1998 à 2007 (inclusivement), s'ils sont acquis après la fin de la période cotisable de base (c'est-à-dire après le début de la rente de retraite ou le 70e anniversaire), peuvent donner lieu au recalcul de la RRB et permettre, dans certains cas, la revalorisation de la rente de retraite. Ces gains, calculés uniquement pour la revalorisation de la rente de retraite, sont désignés sous le sigle GANA(R).

Ce recalcul consiste à :

• Ajuster les gains mensuels acquis après la fin de la période cotisable en fonction de l’année du début de la rente de retraite;

Pour obtenir les gains mensuels d’une année civile, le GANA(R) est divisé par le nombre de mois de l’année qui se situe après la fin de la période cotisable (soit 12 mois pour toutes les années sauf celle de la fin de la période cotisable).

• Substituer ces gains à des gains mensuels ajustés inférieurs compris dans la période cotisable;

La substitution s’effectue à l’égard des mois les plus faibles, parmi ceux qui restent avant le retranchement de 15 % des mois les plus faibles; mais après le retranchement prévu au point 1 de la pratique opérationnelle sur les retranchements .

• Retrancher 15 % des mois les plus faibles;
• Calculer la nouvelle moyenne des gains du régime de base, après retranchement (MMGA);

• Calculer la nouvelle rente de retraite de base du régime de base.

L’augmentation de la RRB permettra la revalorisation de la rente de retraite dès le premier janvier de l’année suivant la réalisation des GANA(R). La rente de retraite ne sera toutefois pas revalorisée dans les situations suivantes :

• La RRB avant la revalorisation correspond à la RRB maximale;
• La moyenne des gains utilisée pour le nouveau calcul de la RRB n’est pas augmentée à la suite de la substitution de gains, les gains substitués étant retranchés;
• L’année du décès du cotisant car aucune rente de retraite ne lui est payable l’année suivant son décès.

Depuis 2008, les gains admissibles acquis après la fin de la période cotisable (c'est-à-dire après le début de la rente de retraite ou le 70e anniversaire du cotisant) ne donnent pas lieu à un recalcul de la RRB. Ces gains désignés sous le sigle de GANA(S) servent plutôt à calculer le supplément de la rente de retraite.