Retour au travail du bénéficiaire invalide

       

 

lienRéévaluation de l'admissibilité après un retour au travail ou une augmentation des heures travaillées

lienOccupation véritablement rémunératrice

lienDétermination de la période véritablement rémunératrice de trois mois

lienTypes de revenus à considérer

lienCas particuliers

lienDétermination du mois où la prestation est terminée

lienLe bénéficiaire ne détient pas une occupation véritablement rémunératrice

lienL'ex-bénéficiaire cesse de travailler ou réduit ses heures de travail de nouveau

 


 

 

 

 

MAJ 2024-01-01

DSPSPO271-00_Sommaire_Retour_travail.htm