PO 2090 Supplément pour enfant handicapé nécessitant des soins exceptionnels

PO 2091 Admissibilité

• 2091-05 Conditions d'admissibilité au SEHNSE
• 2091-10 Critères d'évaluation de la situation A
• 2091-15 Critères d'évaluation de la situation B

 

PO 2092 Demande

• 2092-00 Demande de SEHNSE
• 2092-10 Date de réception d'une demande de SEHNSE
• 2092-15-05 Suspension du traitement d'une demande de SEHNSE
• 2092-15-10 Durée et fin de la suspension d'une demande de SEHNSE
• 2092-15-15 Refus administratif d'une demande de SEHNSE
• 2092-20 Décision sur la demande de SEHNSE

 

PO 2093 Bénéficiaire

• 2093-00 Désignation du bénéficiaire SEHNSE

 

PO 2094 Paiement

• 2094-00 Paiement SEHNSE (début et fin)

 

PO 2095 Maintien d'admissibilité

• 2095-05 Réévaluation médicale
• 2095-10 Bénéficiaire avise Retraite Québec que l'enfant n'est plus admissible au SEHNSE
• 2095-15 Traitements prescrits