Travail et cotisations |
Registre des cotisants
Relevé de participation
- Demande de relevé de participation
- Distribution à l’initiative de Retraite Québec
- Description du relevé
- Montants inscrits sur le relevé
Cotisation
- Cotisants
- Cotisation au Régime de rentes
- Taux de cotisation au Régime de rentes
- Calcul du maximum des gains admissibles d'un travailleur
- Calcul du maximum supplémentaire des gains admissibles d'un travailleur (MSAG)
- Calcul de l’exemption personnelle
- Calcul du nombre d’années de cotisation aux fins de l’admissibilité
- Facteurs de calcul (cotisation et GANA)
Périodes cotisables
- Définition des périodes cotisables
- Début et fin des périodes cotisables
- Exclusion de mois de la période cotisable de base
- Période où le cotisant est tenu de cotiser
- Vérification des périodes d'admissibilité au programme de prestations familiales
- Inscription des périodes de prestations familiales exclues de la période cotisable
- Vérification de la déclaration du requérant
- Période globale d'indemnité (CNESST)
Addition de gains et de cotisations au RDC
- Conditions de la rectification
- Preuve de cotisation valable
- Vérification des preuves
- Salaire payé à la suite d'une sentence arbitrale
Réduction ou radiation de gains au RDC
Travail visé / Travail exclu
- Travail visé
- Travail exclu
- Option selon l'article 55
- Travail au Québec pour un employeur étranger
- Travail dans un pays avec lequel une entente a été conclue
- Travail dans un pays avec lequel aucune entente n'a été conclue
- Arrangement relatif au paiement de cotisations
- Travail d’un fonctionnaire à l’extérieur du Québec
- Travail des religieux
- Principes d'exclusion du travail des religieux
Entente sur la cotisation durant la retraite progressive
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MAJ 2018-11-26 DSPSPO050_Sommaire_RDC.htm |